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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORT
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GEOSOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GEOSOC
ORT S.A.

Numéro de dépôt :
1720588
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/07/2008

Présentation de la marque GEOSOC

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « GEOSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORT domicilié(e) Château de Sens, 37210 ROCHECORBON (dossier no 2126309) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ORT domicilié(e) (dossier no 2126309) - France.

La marque GEOSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEOSOC est expirée depuis le 26 juillet 2008.

ORT a également déposé les autres marques suivantes : QuoRom CD/DVD Bilans , INFOCODE , SERFAC , CRIC CLASSEMENT DU RISQUE , FISCODES , MAPE , Juri-C.E. , FRANCE-BILANS , JURIDIALOGUE , ASSURENS


ORT S.A. - Château de Sens, 37210 ROCHECORBON (dossier no 2126309) - France - SIREN 301853032


S.A. ORT - (dossier no 2126309) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1998 n°2126309 - Publication au BOPI 1998-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 30 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°434674 - Publication au BOPI 2006-05-30

Inscription le 30 novembre 1998 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°267555 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 20 octobre 1998 - Recours en restauration n°264975 - Publication au BOPI 1998-10-20

Exploitation d'une banque de données qui répertorie l'actionnariat et les participations des sociétés franÇaises et étrangères